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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST
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@ B@TI-SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

@ B@TI-SMART
ComST, SAS

Numéro de dépôt :
4204397
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
@ B@TI-SMART de ComST

Présentation de la marque @ B@TI-SMART

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « @ B@TI-SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST domicilié(e) 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 396 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ComST, M. Jean-Pierre BEAULIER domicilié(e) 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France.

La marque @ B@TI-SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ B@TI-SMART arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

ComST a également déposé les autres marques suivantes : HABIBOT , EDWIN , COM ST EDITION , EDWiN Maintenance , COMST , B@TI-COM , BATI-SMART


ComST, SAS - 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France - SIREN 489396580


ComST, M. Jean-Pierre BEAULIER - 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.